HSVT Info n°54 - mars 2012
SOMMAIRE :
- Compte rendu du CHSCT-M du 26 janvier 2012
- Déclaration liminaire de la CGT
- Évolutions des CHS en CHSCT
- Réglement intérieur des CHSCT
- Note d’orientation 2012
- Rapport ministériel annuel sur les accidents et les maladies professionnels